Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de COPERTEAM SAS dont le siège est 7, rue du Val d'Aconville, 27200 VERNON, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de EVREUX, RCS 514 822 279. Le directeur de la publication du présent site est Virginie Van Beveren en sa qualité de Présidente de COPERTEAM SAS.

Hébergement

Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société VIADUC, dont le siège social est 14 rue Mickaël Faraday - 49070 Beaucouzé - SIRET : 478 350 333 00033 – France.

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de COPERTEAM SAS. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Copyright COPERTEAM SAS 2011. Tous droits réservés.